Âges de la vie

Plusieurs débats traversent de manière récurrente la société à propos de la fin de vie. Citoyens, parlementaires, associations, soignants, intellectuels… discutent de la…

Rapport sur le vieillissement (1998-05-25)

Le ministre des solidarités et de la santé a sollicité, le 2 octobre 2020, le Comité consultatif national d’éthique (CCNE) afin de recueillir son avis sur l’allongement du délai d’accès à l’…

 Résumé de l’Avis

Le vieillissement de notre société est aujourd’hui une réalité démographique indéniable et qui invite à repenser notre façon…

L’assistance médicale à la procréation (AMP) recouvre un ensemble de techniques, conçues par le corps médical, puis organisées par le législateur, pour répondre à des infertilités qui révèlent des…

- Comment et dans quelles conditions recueillir et appliquer des directives anticipées émises par une personne en pleine santé ou à l’annonce d’une maladie grave, concernant la fin de sa vie ?…

Utilisation des cellules souches issues du sang de cordon ombilical, du  cordon lui-même et du placenta et leur conservation en biobanques. Questionnement éthique. 

La demande d'assistance médicale à la procréation après le décès de l'homme faisant partie du couple (2011-02-10)

Avis sur les questions éthiques liées au développement et au financement des soins palliatifs (2009-11-12)

Avis sur les problèmes éthiques liés aux diagnostics anténatals : le diagnostic prénatal (DPN) et le diagnostic préimplantatoire (DPI) (2009-10-15)

Les banques de sang de cordon ombilical en vue d'une utilisation autologue ou en recherche (2002-12-12)

Questions éthiques soulevées par le développement de l'ICSI (2002-12-12)

Réflexions sur l'extension du diagnostic pré-implantatoire (2002-07-04)

L'assistance médicale à la procréation chez les couples présentant un risque de transmission virale - réflexions sur les responsabilités - (2001-11-08)

Avis sur l'avant-projet de révision des lois de bioéthique (2001-01-18)

Réponse du CCNE aux saisines du Président du Sénat et du Président de l'Assemblée nationale sur l'allongement du délai d'IVG (2000-11-23)

Réflexions éthiques autour de la réanimation néonatale (2000-09-14)

Avis sur l'avant-projet de loi portant transposition, dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 98/44/CE du Parlement européen et du Conseil, en date du 6 juillet 1998, relative…

Fin de vie, arrêt de vie, euthanasie (2000-01-27)

Réexamen des lois de bioéthique (1998-06-25)

Réponse au Président de la République au sujet du clonage reproductif. (1997-04-22)

Rapport sur la stérilisation envisagée comme mode de contraception définitive. (1996-04-03)

Avis sur l'évolution des pratiques d'assistance médicale à la procréation. Rapport. (1994-03-30)

Avis sur le transfert d'embryons après décès du conjoint (ou du concubin). Rapport. (1993-12-17)

Avis sur le dépistage du risque de la trisomie 21 foetale à l'aide de tests sanguins chez les femmes enceintes. Rapport. (1993-06-22)

Avis sur les réductions embryonnaires et foetales. (1991-06-24)

Avis concernant la proposition de résolution sur l'assistance aux mourants, adoptée le 25 avril 1991 au Parlement européen par la Commission de l'environnement, de la santé publique et de la…

Avis sur les recherches sur l'embryon soumises à moratoire depuis 1986 et qui visent à permettre la réalisation d'un diagnostic génétique avant transplantation. (1990-07-18)

Avis sur l'organisation actuelle du don de gamètes et ses conséquences. (1990-07-18)

Etat des études conduites par le Comité concernant les dons de gamètes et d'embryons. (1989-12-15)

Avis sur l'utilisation de la mifépristone (RU486). Rapport. (1987-12-16)

Avis relatif aux recherches et utilisation des embryons humains in vitro à des fins médicales et scientifiques . Rapport. (1986-12-15)

Avis sur les problèmes posés par le diagnostic prénatal et périnatal. Rapport. (1985-05-13)

Avis sur les problèmes éthiques nés des techniques de reproduction artificielle. Rapport. (1984-10-23)