La mission générale de ce groupe est d’anticiper les questions et les éventuelles conséquences éthiques des évolutions associées aux nouvelles connaissances fondamentales et technologiques dans les domaines de : la genèse du cerveau, son fonctionnement macroscopique en particulier à travers les outils d’imagerie, les interfaces cerveau-machine, les possibilités d’induire des modifications ou des interactions fonctionnelles artificielles, les modifications possibles induites de personnalité, de liberté décisionnelle…., les risques en matière de captation et d’utilisation des « data neuronales».
Les chantiers
Plusieurs projets mobilisent le CCNE, que ce soit au sein des groupes de travail thématiques ou des groupes thématiques. Des Avis ou bien d’autres types de documents sont en préparation.
Groupes de travail permanents
Les populations vulnérables sont les personnes qui s’expriment peu ou pas, dont on parle peu ou pas et qui souvent ne peuvent se défendre elles-mêmes, les « sans-voix », les « invisibles » (populations précaires dont les migrants, personnes âgées présentant des troubles cognitifs, personnes handicapées, personnes en fin de vie, jeunes vulnérables, majeurs protégés…). C’est parfois le contexte qui engendre ou renforce la vulnérabilité : on parle alors de « personnes vulnérabilisées par un contexte » (par exemple : lieux privatifs de liberté, enfants placés, femmes souffrant de violences et féminicides, personnes souffrant de dépendance à des produits addictifs, professionnels de santé vulnérabilisés par leurs conditions de travail…).
La mission générale de ce groupe est d’anticiper les questions et les conséquences éthiques de l’assistance à la procréation tant en fonction de nouvelles avancées technologiques que du surgissement de problématiques sociétales inédites.
Dans le domaine santé-environnement, les problèmes qui se posent ne proviennent pas tant d’avancées effectuées dans le secteur de la santé que d’évolutions de la conception que l’on a de l’environnement et de nos relations à l’environnement. La mission générale de ce groupe est de réfléchir au fait de croiser davantage les points d’approche entre santé et environnement, construire des ponts entre les deux domaines dont les représentants ou les experts s’ignorent réciproquement encore aujourd’hui. Par ailleurs, interroger la santé humaine par le prisme de l’environnement devient aujourd’hui un questionnement de plus en plus indispensable, car les crises écologiques sont aussi à l’origine d’un grand nombre de crises sanitaires. Préserver la capacité de la nature à se renouveler et à se diversifier, c’est préserver les conditions de notre propre survie.
Groupes de travail thématiques
Un groupe de travail rassemblant des membres des deux comités a été constitué pour répondre à la troisième saisine formulée dans la lettre de mission du Premier ministre.
Ce groupe de travail a mené de nombreuses auditions et est actuellement en train de finaliser sa proposition d’avis.
La crise engendrée par la pandémie de Covid-19 a mis en relief la valeur que pouvaient représenter les données de santé, mais également les tensions et les réticences que pouvaient susciter leurs usages. Dans ce contexte, et dans la continuité de l’avis n°130 publié par le CCNE en mai 2019, les deux comités ont décidé de s’autosaisir conjointement Susciter une réflexion globale envisageant les conséquences sur le long terme des décisions relatives au recueil, au partage, à la préservation, au traitement ou à l’utilisation de ces informations sensibles leur semblait en effet nécessaire.
Il rendra son avis début 2022.
Autres chantiers
À l’issue de la phase de consultation citoyenne des États généraux de la bioéthique, les membres du CCNE ont conscience que la richesse de ce qui a été lu, entendu et vécu est irréductible à ce rapport de synthèse. Nous sommes cependant reconnaissants d’en être…
